CSB MARIE-HORTENSE SCHOOL
Mentions légales
Les informations d'identification, d'hébergement et de protection des contenus du Site.
Éditeur du Site
- Éditeur
- CSB MARIE-HORTENSE SCHOOLComplexe Scolaire Bilingue Marie-Hortense School
- Adresse de contact
- Quartier Résidentiel, Abomey-Calavi, Bénin
- Téléphone
- +229 01 94 97 87 97
- E-mail du secrétariat
- secretariat@csbmarie-hortenseschool.com
- Responsable de publication
- La Direction de CSB MARIE-HORTENSE SCHOOL
L'Établissement est responsable des contenus éditoriaux publiés sur le Site, sous réserve des contenus provenant de services ou sites tiers accessibles par lien hypertexte.
Hébergement
- Hébergeur technique
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web
- www.vercel.com
Vercel assure l'hébergement technique de l'application web. L'Établissement reste l'éditeur du Site et le responsable de ses contenus et services scolaires.
Autorisations d'enseignement
Autorisations d'enseignement disponibles auprès de l'administration.
Pour obtenir une précision sur les cycles proposés, les conditions d'admission ou les documents administratifs applicables, contactez le secrétariat.
Propriété intellectuelle
Le Site, son architecture, son identité graphique, son logo, ses textes, documents, visuels, photographies, vidéos et éléments multimédias sont protégés par les règles applicables de propriété intellectuelle.
La reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de l'Établissement ou du titulaire des droits concerné, est interdite.
Données personnelles
L'Établissement peut recueillir des données lorsque vous utilisez un formulaire de contact, une demande de préinscription ou l'Espace Notes & Bulletins. Ces données sont utilisées exclusivement pour les finalités liées à la relation avec les familles, la scolarité, le suivi administratif et pédagogique et la réponse aux demandes reçues.
Les données scolaires, résultats, notes et bulletins font l'objet d'une attention particulière. Elles ne sont pas publiées librement et ne sont accessibles qu'aux personnes habilitées et aux familles concernées, au moyen du dispositif sécurisé prévu par l'Établissement.
Pour toute demande relative à vos données ou à celles de votre enfant, contactez le secrétariat : secretariat@csbmarie-hortenseschool.com.
Cookies et mesures techniques
Le Site peut utiliser des traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement et à sa sécurité, notamment pour les fonctionnalités d'administration sécurisée. Aucun cookie de publicité personnalisée n'est requis pour consulter les pages publiques du Site.
Si des outils de mesure d'audience, des services tiers ou des cookies non essentiels sont activés ultérieurement, l'Établissement mettra à jour les informations destinées aux utilisateurs et, le cas échéant, recueillera les choix nécessaires avant leur dépôt.
Droit à l'image et contenus scolaires
Les photographies, vidéos ou productions d'élèves éventuellement publiées sur le Site sont utilisées dans le cadre des autorisations recueillies par l'Établissement. Toute demande concernant une image, une production ou un contenu identifié peut être adressée au secrétariat.
La réutilisation, la capture à des fins de diffusion ou le partage non autorisé d'images d'élèves est interdit.
Liens hypertextes et signalement
Les liens hypertextes présents sur le Site peuvent conduire vers des services externes. L'Établissement ne contrôle pas ces sites tiers et ne peut garantir leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
Pour signaler un contenu inexact, illicite, inaccessible ou susceptible de porter atteinte à un droit, contactez le secrétariat à secretariat@csbmarie-hortenseschool.com en précisant l'adresse de la page concernée et le motif de votre demande.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par les lois applicables en République du Bénin. Elles peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte d'une évolution légale, réglementaire, technique ou organisationnelle.
Document mis à jour le 4 septembre 2026.